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Conditions générales de vente
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Introduction
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Le site est la propriété de Axel Concept en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits rattachés. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise a l'autorisation des propriétaires. En pénétrant sur le site, vous acceptez les termes et conditions qui suivent en tant qu'utilisateur de Axel Concept.
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Conditions
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1 / Ces conditions générales de vente précisent notamment les conditions de commandes, de paiements, de livraisons et de gestions des éventuels retours des produits commandés par les clients.
2 / Ainsi, toute commande de produit passée par un client impliquera l'accord définitif et irrévocable du client sur l'ensemble des conditions générales de vente présentées ci-après.
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Commande
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1 / Si le client souhaite passer commande, il remplira un formulaire mis à sa disposition où il fera figurer les informations nécessaires à son identification et sa demande.
2 / Avant le paiement, la commande peut être annulée à tout moment soit par l'établissement d'un nouveau bon de commande soit par le non paiement du montant de la commande. Après paiement d'une commande spéciale personnalisée (type gravure de photo, texte...) , celle ci devient définitive pour les raisons des moyens mis en oeuvre.
3 / Les photographies illustrant les produits, n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s'y sont introduites, notamment les tailles dimensions, poids théorique ainsi que les prix, sont indicatifs et peuvent évoluer à tout moment. Aucune erreur technique et/ou typographique ne pourra donner droit à une réclamation de la part du client ni ne saurait engager la responsabilité de Axel Concept.
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Mode de règlement
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1 / Aucun produit ne pourra être expédié à un client si celui ci n'a pas réglé au préalable 100% du prix de vente TTC du produit ainsi que les éventuels frais de livraison dépendants.
2 / Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par Axel Concept.
3 / La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée et le client prévenu par courrier.
4 / Les paiements acceptés sont les suivants : France : Chèque bancaire ou postal, mandat cash, virement, (uniquement France métropolitaine).
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Produits
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1 / Les documents qui sont associés aux produits présents sur le site de Axel Concept ( descriptifs, fiches techniques, photographies, dessins, plans, graphismes, etc.) sont donnés à titre indicatif et n'engage pas Axel Concept quant au respect de la réalité du produit, et ne peut remettre en question la validité d'une commande ou d'une vente. Axel Concept ne peut en aucun cas être tenu de dédommager ou d'annuler une commande suite à l'impossibilité d'utiliser le produit acheté pour une raison d'incompatibilité avec le ou les composants du produit.
2 / Les produits et les prix présentés sur le site de Axel Concept ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles et ne donnent lieu à aucun dédommagement en cas de rupture ou d'annulation.
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Prix
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1 / Les prix de vente des produits sont exprimés en euros toutes taxes comprises ( Euros TTC ).
2 / Les prix des produits peuvent évoluer à tout moment. Le prix de vente retenu pour l'achat d'un produit correspond à celui observé en ligne au moment de l'enregistrement de la commande sur le site web ( sauf erreur typographique ).
3 / Les éventuels frais de livraison et d'assurances sont à la charge du client et sont facturés en supplément du prix de vente des produits.
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Livraison
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1 / Les produits commandés sur le site de Axel Concept peuvent être livrés en France Métropolitaine ( pour les autres destinations veuillez prendre contact avec nos services ).
2 / La livraison se fait à l'adresse spécifiée par le client. Elle sera effectuée par La Poste (colissimo ou tarif courrier en fonction des produits) ou par un transporteur. Le client peut demander un envoi spécifique à ses frais, spécifié lors de la commande.
3 / Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Vérifiez toujours votre colis à l'arrivée. Vous disposez d'un délai de 48 heures pour faire d'éventuelles réserves auprès du transporteur en cas de manquant ou de dégradation.
4 / Si l'article commandé est disponible en stock, le délais est de 6 à 12 jours ouvrables. En cas de rupture de stock le délais de réapprovisionnement peut-être de trois à huit semaines.
5 / En cas de défauts apparents, l'acheteur bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues dans ce document Sont considérés comme cas de force majeure ou d'événements exceptionnels (la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents et l'impossibilité d'être approvisionné, etc.) retardant ou interdisant la livraison des marchandises, la société Axel Concept est dégagée de toute responsabilité.
6 / En cas d'indisponibilité de la part de Axel Concept de livrer dans les délais indiqués, il sera proposé au client un produit de remplacement à un prix équivalent à son achat ou à un remboursement de son achat. Les retards éventuels ne donnent pas droit à l'acheteur de réclamer des dommages et intérêts.
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Réclamations
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1 / Le client devra formuler auprès de Axel Concept le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison, toute réclamation d'erreur de livraison et/ou de non conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de livraison. Toute réclamation formulée au delà de ce délai sera rejetée.
2 / La formulation de cette réclamation auprès de Axel Concept sera effectuée par lettre recommandé.
3 / Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera Axel Concept de toute responsabilité vis à vis du client.
4 / Axel Concept ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter de la mauvaise utilisation des produits commercialisés
5 / Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants. La responsabilité de Axel Concept sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits
6 / Ne seront pas repris ni échangés les articles sur commande spécial ou mis à taille ainsi que tous les articles du type personnalisés.
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Garantie
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Tous les articles vendus sur le site de Axel Concept sont garantie 1 an contre tout vice caché sauf indication contraire.
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Réserve de propriété et responsabilité
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La Société Axel Concept conserve la propriété des marchandises jusqu'à leur paiement intégral de la part du client. Le transfert de propriété des produits au client s'effectue au moment du paiement intégral du prix. Toutefois durant la période s'écoulant de la livraison au transfert de propriété, les risques de pertes, vols ou destruction sont à la charge du client.
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Facturation
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Une facture détaillée vous sera adressée avec votre colis. L'indication du montant de la T.V.A donne la possibilité aux collectivités, sociétés et professions libérales de la récupérer dans les conditions du Code Général des Impôts.
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Attribution de juridiction
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Les conditions générales de vente précédentes ci dessus sont régies par le droit français. Toute contestation concernant ces conditions générales de vente sera soumise au seul Tribunal de commerce de Briey.
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